1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Edition, publication et communication : TTAAXXII, Didier GOYET, 82 avenue du Général de Gaulle, 74200 THONON LES BAINS, commune de rattachement LARRINGES, autorisation de stationnement numéro 1. Hébergement : OVH, 140 quai du Sartel, 59100 ROUBAIX

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Didier GOYET est titulaire.Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Didier GOYET. D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Didier GOYET soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Didier GOYET. Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Didier GOYET ou de tiers ayant autorisé Didier GOYET à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Didier GOYET, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice. Didier GOYET se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Didier GOYET, des membres de son réseau ou de ses employés. Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES
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5. LIENS HYPERTEXTES
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7. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Didier GOYET se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.